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Marques déposées par la société Château La Diffre
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Domaine du Bois de Velage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Bois de Velage
Château La Diffre, EARL

Numéro de dépôt :
4236639
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2025
Domaine du Bois de Velage de Château La Diffre

Présentation de la marque Domaine du Bois de Velage

Déposée le 28 décembre 2015 par la société Château La Diffre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Bois de Velage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la société Château La Diffre domicilié(e) Château La Diffre - 84110 - SEGURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 840 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château La Diffre, M. BRES Michel domicilié(e) Château La Diffre - 84110 - SEGURET - France.

La marque Domaine du Bois de Velage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bois de Velage arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

Château La Diffre a également déposé les autres marques suivantes : LA FIOLE DU CHEVALIER D'ELBENE , DOMAINE RENE MEFFRE


Château La Diffre, EARL - Château La Diffre - 84110 - SEGURET - France - SIREN 801840075


Château La Diffre, M. BRES Michel - Château La Diffre - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 6 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776943 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications.